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Éditeur du site
Le site internet FOSR est édité par :
HEGO MAXIME, artiste auteur
Adresse du siège social :
29 Rue Charles Levy, 88240 BAINS LES BAINS, France
Numéro SIRET : 75277831600014
Email : fosrshop@gmail.com
Téléphone : 06 77 52 14 47
Responsable de la publication : Maxime HEGO
Hébergement
Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site FOSR (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) sont protégés par des droits d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, ou exploitation partielle ou totale des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur est interdite et constitue une infraction au code de la propriété intellectuelle.
Les œuvres d’art proposées à la vente sur ce site sont également protégées par des droits d’auteur. Toute reproduction ou utilisation de ces œuvres sans autorisation préalable est interdite.
Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Présentation du site et de l’entreprise
Le site FOSR (www.fosr.fr) est exploité par :
HEGO MAXIME
Siège social : 29 Rue Charles Levy, 88240 BAINS LES BAINS, France
Numéro SIRET : 75277831600014
Email : fosrshop@gmail.com
Téléphone : 06 77 52 14 47
2. Acceptation des Conditions Générales de Vente
En passant commande sur le site FOSR, vous acceptez pleinement et sans réserve les présentes Conditions Générales de Vente. Ces CGV sont susceptibles d’être modifiées à tout moment. Les conditions applicables à votre commande sont celles en vigueur à la date de la commande.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site au moment de la commande. Chaque produit est accompagné d’une description détaillée et d’une photo, dans la mesure du possible. Les couleurs et caractéristiques des produits peuvent légèrement varier en raison des paramètres d’affichage des écrans.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et toutes taxes comprises (TTC). Le prix total de la commande (y compris les frais de port) sera affiché avant la validation finale de la commande. FOSR se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la commande.
5. Commandes
Pour effectuer une commande sur le site, vous devez suivre le processus de commande indiqué sur le site. En cliquant sur « Confirmer la commande », vous acceptez cette commande. Toute commande validée est soumise à un contrat de vente entre le vendeur (FOSR) et l’acheteur.
6. Paiement
Le paiement de vos achats peut être effectué par carte bancaire via le système Stripe, ou par tout autre moyen de paiement proposé sur le site au moment de la commande. La commande ne sera confirmée qu’une fois le paiement validé.
7. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse de livraison indiquée lors de la commande. FOSR expédie ses produits dans le monde entier. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids des articles et de la destination.
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction de l’adresse de livraison et de l’expéditeur choisi. FOSR ne peut être tenu responsable des retards dus à des événements extérieurs ou des erreurs des transporteurs.
8. Droit de rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d’un délai de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité. Vous pouvez nous contacter à fosrshop@gmail.com pour nous informer de votre décision. Les frais de retour restent à votre charge, sauf si le produit est défectueux.
9. Garantie
Tous les produits vendus sur FOSR bénéficient de la garantie légale de conformité. En cas de produit défectueux ou non conforme à la commande, vous pouvez nous contacter pour organiser un échange ou un remboursement.
10. Protection des données personnelles
FOSR collecte et traite vos données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité. Ces données sont nécessaires pour le traitement de vos commandes, ainsi que pour vous fournir un service personnalisé. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression en nous contactant via l’email indiqué ci-dessus.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site FOSR sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les œuvres d’art proposées à la vente sont également protégées par des droits d’auteur.
12. Responsabilité
FOSR ne saurait être tenu responsable des dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits sur ce site. En cas de litige, la responsabilité de FOSR sera limitée au montant de la commande.
13. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont soumises à la loi française. En cas de litige, le tribunal compétent sera celui du ressort de la localisation du siège social de FOSR.
